Leçon 56.   Le droit et la force       

    Pour la plupart d’entre nous, le droit a un caractère contraignant. Nous le voyons même comme un système de contraintes d'État qui est lié à un appareil répressif, celui de la police chargée de faire respecter la loi au nom de la sécurité et de l’ordre social. Sans rapport de force, soit des citoyens entre eux, soit des citoyens face à l’État, parlerait-on de droit ?

    Mais c’est là une vision incomplète, puisque l’on emploie ce même mot de droit pour désigner aussi des exigences de justice. Chacun a le droit de manger à sa faim, le droit de s’exprimer, le droit de mener une vie décente, de jouir d'une liberté de pensée, d'une liberté de croyance, chacun à droit au respect de sa vie privée etc. Mais il est vrai que les réclamations subjectives au nom du droit sont assez différentes de l’exercice du droit positif à l’intérieur d’une société. Elles ont un caractère subjectif, tandis que le droit a un caractère objectif.

    Nous sommes donc bien obligé de devoir éclaircir les rapports entre le et la force. Que nous vivions dans des rapports de force veut-il dire que la force fait droit ? Le respect de la loi a-t-il surtout pour but d’assurer l’ordre social ?

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A. La force de la force

    ... : le droit n’est pas le fait. Un état de fait n’est pas un état de droit. Même si une majorité d’individus agissait en contradiction avec la loi, comme en violant les règles du code de la route, cela ne fera jamais droit. Le droit ne résulte pas d’un fait. Le droit exprime ce qui devrait être selon les lois en vigueur, tandis que le fait est ce qui existe en réalité, ce qui se pratique. Par exemple, ce n’est pas parce qu’un voleur est surpris de fait en possession de ma guitare qu’il en est légitimement (R) le propriétaire. La possession est un rapport physique qui fait que je m’approprie un objet, je l’ai en ma possession. La propriété est un rapport de droit, une possession reconnue aux yeux de la loi. Squatter une maison ne m’en rendra pas propriétaire. (texte)

    Si l’ordre social, c’est l’état dans lequel la propriété de chacun est respectée, il est facile de se convaincre que le respect de la loi a surtout pour but de maintenir les choses en place. Cette analyse reste juste, tant qu’elle s’attache aux choses et aux biens qu’un homme a pu acquérir légitimement. Mais d’un autre côté, la propriété a un aspect historique, elle n'est pas tombée du ciel comme une bénédiction accordée à certains, pendant que d'autres recevaient en partage la misère. La propriété recouvre des situations d’inégalité flagrantes entre les hommes. Mais n'est ce pas justement par la violence, et des rapports de force qu'elle a été acquise? Il serait scandaleux de légitimer ...

    Prenons la première propriété,  la propriété de la terre. A qui revient elle? (texte) Ne revient-elle pas au premier qui s’en est emparée ? Mais s’emparer de la terre est un acte de la force. C'est un acte de force, même si le fait de la transmettre à des descendant est un acte de droit. Pensons aux conquêtes. Les colons qui s’emparaient d’un territoire plantaient le drapeau de leur pays. De cette manière ils marquaient que cette île, cette plaine, ces forêts étaient sous la juridiction de la Couronne d’Espagne, de France ou du Portugal.Ensuite, ils pouvaient tracer les limites d’un champ et se considérer comme propriétaires. Qu’importe si cela pouvait coûter la vie de milliers de « sauvages » installés là auparavant. N’est-ce d’abord un rapport de force inégal qui a instauré une répartition de la terre, rapport que le droit est venu sanctionner ensuite ? Si c'est le cas, pourquoi devrions-nous respecter la propriété ?  Bien sûr, il est difficile de reprocher par exemple aux américains le droit qu’ils ont d’occuper leurs terre aujourd'hui. Pourtant ce droit a été payé cher ,dans des conquêtes dont les tribus amérindiennes ont fait les frais. Le temps finit par agir, la coutume inscrit une habitude, la religion pardonne : bref, il y a des facteurs de légitimation qui font oublier ce qu'ont pu être les origines, c'est à dire des rapport de force.

    Cela pose un problème grave, car le principe que l’on en tire alors est qu’au fond le droit est toujours le droit du plus fort. Mais comment pourrions-nous alors respecter le droit, dans la mesure où les rapports de force créent des inégalités ? Ce sont les plus forts qui triomphent et les faibles qui s’inclinent ; devant ceux qui possèdent les biens de la terre, ce sont les plus faibles qui travaillent pour les plus riches. Nous devrions respecter un état de fait, parce qu’il est sanctionné par le ...

    Il faudrait admettre comme juste l’idée selon laquelle c’est la force qui fonde le droit. Que la loi sanctionne l’existence d’un rapport de force à l’intérieur de l’État., il serait irréaliste de le nier. Mais est-ce à dire que la volonté de puissance, comme le dit Nietzsche, confère aux hommes de proie une domination légitime sur les faibles ? L’Histoire nous montre combien nous aimons les conquérants, nous les aimons assez pour légitimer ce qu’ils ont pu faire. Avec le recul du temps, la victoire finit par désigner le porteur de la vérité et du droit. L’histoire nous montre les dominations successives de différents peuples, qui ont chacun imprimé leur sceau à la civilisation moderne. C’est dire que travaille dans l’Histoire l’égoïsme des hommes, comme l’égoïsme des peuples. A la force appartient l’action, au droit revient le jugement. Le droit apparaît dans l’histoire des conflits. La force des intérêts r...

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    ... bien que le droit s’appuie sur la force pour se faire respecter, sans quoi il ne serait que proclamation en l’air. Pas de justice sans police pour la faire respecter. Cela implique aussi, pas de droit sans la garantie d’un pouvoir politique fort et stable. Si le pouvoir laissait, libre cours à la violence des égoïsmes particuliers, la cohésion sociale serait dissoute. L’État disparaîtrait et nous serions ramené à l’état de nature.  Or l’état de nature, n’est il pas celui des rapport de forces ? Dans la nature, ce qui règne le plus souvent, n’est-ce pas "la loi du plus fort" ? C'est exactement cette revendication que soutient Calliclès. Dans la Nature, le gros poisson mange le petit. Le lion adulte au mieux de sa vitalité peut gouverner son troupeau de femelles, jusqu’aux jour où il est chassé par un plus jeune et doit s’exiler. Le plus fort est le maître. La loi de la nature, considérée de cette manière, c‘est la loi du plus fort. 

    Pourtant, la force ne se suffit jamais à elle-même. Elle a besoin du droit. Comme le dit Pascal, la force sans la justice est tyrannique, la justice sans la force est impuissante. (texte) Pour que le droit soit réellement respecté il faut qu’il soit reconnu. La reconnaissance ne vient jamais de la force. Même dans la société archaïque, l’homme le plus respecté, ce n’est pas le plus fort, c’est le sorcier, parce qu’il incarne le Sacré, la coutume, la tradition. Le droit coutumier ne repose pas sur la force. Il repose sur le respect des règles, sur les pratique traditionnelles. La hiérarchie sociale est fondée sur la coutume et le sacré beaucoup plus que sur la force.

B. La faiblesse de la force

    Un rapport de force ne peut jamais instaurer une stabilité qui soit durable. Même le conquérant sait bien qu’il lui faudra, à un moment où un autre après la conquête, comme l'écrit Rousseau, « transformer sa force en droit et l’obéissance en devoir ». Ce qui rend la force faible, c’est que par elle-même, elle est incapable de fonder la moindre obligation. La force est une puissance physique et non une autorité morale. Elle n’impose qu’une contrainte et une contrainte qui ne vaut que le temps où l’homme plie pour s’y soumettre, car sitôt qu’il peut la renverser, il le fera. Ce qui manque à la force, c’est une vraie justification morale au regard de celui sur qui elle s’exerce. Devant la force, nous pouvons céder, mais seulement par nécessité et sous la peur. Ce n’est pas pour autant que nous nous reconnaissions des obligations à l’égard de celui qui nous contraint. Si un brigand me surprend pour me voler ma bourse, je lui donnerai, je le ferai peut-être par nécessité pour protéger mas vie, mais ce n’est pas par conscience, en me sentant obligé moralement de donner. A-t-il un droit parce qu’il est le plus fort ? Non, cela ne veut rien dire. L’expression « droit du plus fort », a un seul sens : le plus fort et le plus fort ! Il n’y a pas du tout de droit dans cette relation. C’est une manière de s’incliner devant la force, de baisser la tête, sans se demander justement si le coup de force est légitime. Ce n’est pas de force que l’on peut transformer une obéissance en devoir, parce que le fondement de l’autorité du droit n’est pas dans la force.

Le texte de Rousseau nous confronte distinctions suivantes : (à compléter)
Exercice 3.

 

La FORCE

Le DROIT

 

obligation morale

 

puissance morale

rapports de domination et de servitude

 

d’individu à individu

 

d’obéissance

 

qui ne dure que le temps de la contrainte

 

force la volonté à plier devant un pouvoir

 

met en jeu des volontés particulières

 

vient d’une autorité brute

 

être soumis à la force : acte de nécessité

 

    Le droit ne peut pas se fonder sur la force, car le droit suppose entre les hommes un rapport moral.

    « Convenons donc que la force ne fait pas droit et qu’on n’est obligé d’obéir qu’aux puissances légitimes ».

    Aussi, quand dans l’État, nous admettons qu’il y ait une police et une armée, c’est que nous pensons qu’il est juste que le citoyen soit protégé par la force publique, que sa personne et ses biens soient protégés. Derrière la police, il y a une autorité légitime, qui ne repose pas sur la seule force, mais sur un consentement collectif dans l’autorité de la loi. La volonté générale s’est exprimée sous la forme des lois qui ne sont pas pour les citoyens des contraintes, mais la limite d’obligations qui sont réciproques. Quand l’État fait usage de la force pour appliquer la loi, il n’abuse pas de son pouvoir. Un individu qui ne cherche que son intérêt privé peut violer la loi et commettre un crime. Il aura alors le sentiment que la police qui le poursuit exerce sur lui une contrainte physique intolérable. Mais le citoyen n’est pas choqué de cet usage de la force, il faut que la loi soit appliquée et que sa violation soit sanctionnée. Du point de vue du citoyen, le crime est une violence, tandis que l’arraisonnement d’un criminel est un acte de la force. Derrière le crime, il n’y a pas de légitimité, derrière la force publique, il y a le droit. cf. aussi Rousseau Emile.

     L’État doit rend

 

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Vos commentaires

Questions

1.  Ne peut-on pas dire que l’homme a projeté son propre « darwinisme social » sur la nature en parlant de « droit du plus fort » dans la nature ?

2.  La différence entre révolution et révolte tient-elle à une conception différente du droit ?

3.  Pourquoi Rousseau a-t-il pu écrire que le premier qui planta des piquets pour délimiter un champ fut le vrai fondateur de la société civile ?

4.  L’idée de droit repose-t-elle nécessairement sur une conscience morale?

5. Comment peut-on distinguer entre exercice légal de la force et violence publique?

6.. Supposer que la nature promeut la vie est ainsi orientée vers le bien  ne se justifie-t-il que d’un point de vue religieux ?

7.  Pourquoi le relativisme culturel est-il insuffisant en matière d’exigence de droit ?

 

       © Philosophie et spiritualité, 2002, Serge Carfantan.
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